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22 août 2016 1 22 /08 /août /2016 04:03
piqué sur une documentation des maires

 

il y a une quinzaine d'années, régulièrement, la mairie remettait un guide du débroussaillement en même temps que les arrêtés de permis de construire, ou aux nouveaux arrivants qui venaient se présenter; depuis avec les nouvelles techniques d'information, où en est-on ? n'ayant rien vu sur le pitoyable site officiel d'information alors, j'ai regardé sur internet, où en moins de 10 secondes on trouve foison de sites; j'ai volontairement retenu celui qui est destiné aux maires, car on est ainsi sur qu'ils sont informés de leurs obligations aussi bien à l'égard de tous les citoyens, qu'à l'égard de la mairie

http://www.ofme.org/debroussaillement/debroussailler.php

extraits

"....Débroussailler les propriétés de la commune > Identifier

Identifier les périmètres à débroussailler et organiser les travaux

La commune, comme tout propriétaire, doit réaliser les débroussaillements qui lui incombent pour ses biens situés en forêt ou à moins de 200 m, à savoir :

  • sur les parcelles, bâties ou non, situées en zone urbaine ;
  • sur les parcelles servant d'assiette à un lotissement, ou une zone d'aménagement concerté (ZAC), ou une association foncière urbaine (AFU) ;
  • dans les campings ;
  • sur 50 mètres autour des bâtiments communaux ;
  • sur 10 mètres au maximum de part et d'autre des voies d'accès privées à ces bâtiments (largeur à réaliser définie par arrêté préfectoral) ;
  • sur 20 mètres au maximum de part et d'autre des voies de circulation communales (largeur à réaliser définie par arrêté préfectoral), sauf si des mesures alternatives sont proposées par la commune au préfet et acceptées par ce dernier.

 

Evaluation de la protection apportée par le débroussaillement autour des habitations - ONF

Questionnaire interactif en ligne (sur www.debroussaillement.com) permettant de déterminer quelle zone est à débroussailler selon les caractéristiques de la propriété (sauf voiries).


 

La commune doit montrer l'exemple : elle ne sera pas crédible si elle exige des administrés de mettre en oeuvre une réglementation qu'elle-même ne respecte pas.
De plus, les débroussaillements réalisés par la commune pourront servir de référence technique aux administrés, qui souvent ont besoin d'exemples concrets pour comprendre ce que l'on attend d'eux.

Voies communales et chemins ruraux : quel débroussaillement ?

La largeur à débroussailler le long des voies d'accès diffère selon qu'elles sont ou non ouvertes à la circulation publique (articles L 134-6 et L 134-10 du Code Forestier).

Concernant les voiries communales, lesquelles sont considérées comme ouvertes à la circulation publique ?

Voies communales :
Elles appartienent au domaine public routier de la commune (article L141-1 du Code de la Voirie Routière) et sont affectées à la circulation publique. Elles sont ouvertes à la circulation publique et leur fermeture ne peut résulter que d'une mesure de police motivée soit pour des motifs de sécurité, soit pour des motifs liés à la protection de l'environnement (articles L2213-4 et L2215-3 du Code Général des Collectivités Territoriales), par arrêté préfectoral ou communal.

Chemins ruraux :
Ils font partie du domaine privé de la commune mais sont affectés à l'usage du public (articles L161-1 à 161-13 du Code Rural). Ils sont ouverts à la circulation publique et leur fermeture ne peut résulter que d'une mesure de police prise, soit pour des motifs de sécurité, soit des motifs liés à la protection de l'environnement (articles L2213-4 et L2215-3 du Code Général des Collectivités Territoriales). L'arrêté doit alors être publié et une signalisation réglementaire installée sur les abords de la voirie.

Ces 2 types de voirie sont donc soumis au débroussaillement prévu par l'article L 134-10 du Code Forestier, soit 2 x 20 m au maximum. Cependant, l'article L 134-13 du Code Forestier permet de remplacer le débroussaillement des voies ouvertes à la circulation publique par des mesures alternatives, sur proposition des communes, avec l'accord du préfet.

Mesures alternatives au débroussaillement

L'article L 134-13 du nouveau Code Forestier permet, sur les tronçons de voies présentant des garanties particulières (bandes, cunettes ou bordures antimégots…) ou une configuration susceptible d'empêcher un départ de feu, de supprimer les bandes de terrain à débroussailler ou d'en réduire la largeur. Le propriétaire de la voie doit pour cela élaborer un schéma global d'aménagement de la voie, approuvé par le Préfet.

Superpositon des périmètres à débroussailler

L'article L 134-14 du Code Forestier indique qu'en cas de superposition du périmètre à débroussailler le long d'une voie communale ouverte à la circulation publique avec tout autre périmètre de débroussaillement (= celui d'une construction, d'une voie d'accès privée, d'un terrain situé en zone urbaine, d'un lotissement, d'une ZAC, d'une AFU, d'un camping, ou d'un PPRN) les travaux incombent à la commune.

Sanctions à l'encontre des communes

Depuis le 1er juillet 2012, avec l'entrée en vigueur de l'article L 134-17 du nouveau Code Forestier, les communes qui ne réaliseraient pas les débroussaillements qui leur incombent le long des voies communales ouvertes à la circulation publique s'exposent à la réalisation d'office de ces travaux par l'autorité administrative compétente de l'Etat, à leurs frais, après une mise en demeure restée sans effet pendant 2 mois.

Pour les obligations de débroussaillement autres que celles concernant les voies ouvertes à la circulation publique, les sanctions en cas de non réalisation sont celles qui s'appliquent également aux autres propriétaires.

...."

demandez également à votre mairie quelles sont les espèces qu'il vaut mieux ne pas planter - ça aussi c'était dans les mairies, à disposition des administrés

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Martine Colombani à Mimet
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21 août 2016 7 21 /08 /août /2016 18:53
qui détient le savoir....donc ne pas partager

"qui détient le savoir, détient le pouvoir" et quand on veut garder le pouvoir, il est indispensable de ne pas partager le savoir, donc il est important de ne pas informer.

 

mais comme marque méou de ne pas informer, d'abord on parle à chaque occasion de transparence, d'information ....ensuite on met du réchauffé dans le panneau municipal; exemple ce matin en promenant ma chienne j'ai regardé ce panneau: délibération P.LU.  séance du conseil municipal du 23 mars et pv de celle du 30 juin 2016 (donc prévoyez une séance obligatoire du conseil avant le 30 septembre) et gag!! l'arrêté préfectoral concernant Altéo qui n'a pas respecté ses obligations; vous savez Altéo pour les rejets en mer duquel la majorité municipale avait délivré un avis favorable ! dont on ne peut lire que la première page: ça c'est de l'info !! non plus sur le fameux site officiel ; vous pouvez,aller consulter sur le site de la préfecture comme un autre préfectoral concernant une infraction lourde sur mimet et qui n'a pas été affiché,

 

et dans les communes que vous connaissez: des exemples similaires ?

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Martine Colombani à Mimet
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21 août 2016 7 21 /08 /août /2016 04:01
fournitures scolaires Mimet: souvenirs

en entendant les reportages sur l'allocation de rentrée scolaire, ça m'a rappelé l'histoire révolue de Mimet

c'est une histoire qui se passait de 1977 à 2001 -

à cette époque-là, les impôts de la commune étaient nettement inférieurs à la moyenne de la strate démographique,

à cette époque-là il y avait un seul véhicule de fontion pour les élus (et encore ça a suscité de vives critiques!! alors que depuis....!)

à cette époque-là les indemnités, essence ou notes de téléphone étaient très nettement moins élevées,

à cette époque-là les services étaient gérés directement par la mairie, et donc  les impôts locaux servaient cette gestion,

à cette époque-là la mairie fournissait gratuitement les fournitures scolaires; au tout début les écoles faisaient leur liste de fourniture par classe; la mairie les commandait puis quelques jours avant la rentrée elle livrait chaque école - ça faisait un sacré travail: n'est-ce pas, Mesdames les adjointes au maire, Mireille S et Christiane C?puis pour simplifier la commune a versé un tant par enfants, les écoles se chargeant d'acheter les fournitures, les parents n'ayant aucun frais à faire - hormis cartable et trousse; et maintenant ?

avant de m'écrire que je me trompe: consultez le panneau d'affichage de l'école - je l'ai fait hier matin: ouh: salette !!

.....

aujourd'hui, les impôts locaux  ne servent plus beaucoup à gérer les services publics, puisqu'ils ont été privatisés petit à petit, à partir de l'arrivée aux affaires d' intérêt communal , et ils n'ont pas pour autant diminué; il faut dire que le train de vie de la mairie n'est pas le même

aujourd'hui, sans qu'aucun bilan comptable consolidé ne démontre le coût des activités du TAPS qui devaient être gratuites, selon la campagne électorale - tiens! vous y aviez cru ? pas possib' ! vous payez 2€ à chaque séance,

 

depuis quelques années, vous avez une longue liste de fournitures scolaires à acheter.

c'est là aussi une dépense que la commune n'a plus à faire depuis des années.

à quand la suppression de la gratuité des transports scolaires, de leur privatisation ou autre externalisation ?

et pourtant on a entendu lors d'une réunion publique que la commune n'avait plus de sous - d'ailleurs confirmé par un emprunt de 1,5 million d'euros.

quand on vous parle de la gestion de la commune, ayez tout de même quelques réflexes, avant d'opiner du chef:

finalement qu'est-ce qui est payé avec mes impôts ?

ces crédits, naguère dédiés aux enfants, sont attribués à quels services ? et qu'on ne parle pas de transfert de charges de l'Etat et de diminution des dotations, d'une part parce que ces diminutions de dotation sont postérieures d'autre part quand on peut créditer de 3 fois 75 000 € d'argent public la réfection de 3 pigeonniers inconnus de la quasi totalité de la Population, on doit pouvoir faire le choix de l'avenir des enfants. d'ailleurs, à quand l

est-ce indispensable ? ce transfert de charges de la mairie sur les parents ?

ma sécurité est-elle assurée au mieux ? exemple seulement 2 policiers municipaux, simplement là de 8h à 17h - une vidéosurveillance quasiment nulle dans la réalité, puisqu'il n'y a personne derrière les écrans....

pour ceux qui ont fait de la logique:

                                s' il y a des caméras: oui

                                s' il y a la vidéo: oui, quand les caméras fonctionnent,

                                s' il y a la surveillance: non

 

alors: il n'y a pas de vidéo-surveillance

 

 

rappel: n'hésitez pas à saisir les députés et sénateurs de notre département (mèls dans article d'hier) pour qu'ils s'engagent à ne pas voter le retour au cumul des mandats

outre FM LAMBERT, Patrick Menucci a immédiatement répondu qu'il s'opposerait à la modification de la Loi

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Martine Colombani à Mimet
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20 août 2016 6 20 /08 /août /2016 04:32

et cette suite n'est vraiment pas flatteuse pour nous:

notre voisine Gréasque qui met à jour son site régulièrement, qui a POS et PLU en ligne, ... bref qui fait de l'information, plutôt que d'en parler http://www.ville-greasque.fr/spip.php?article1674

ville de saint-savournin, 1500 habitants de moins que nous, qui change son site, http://www.saint-savournin.com/

ville de simiane http://www.simiane-collongue.fr/

alors que pensez-vous de http://www.mimet.fr/ 

sans oublier les dates de mises à jour: pas de conseil municipal depuis octobre 2015 ? pas de composition du conseil ? et tout à l'avenant

bof !! pff!!!  mais elles n'ont pas un maire autant connu que le nôtre, et qui fait autant de choses en dehors de la commune.

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Martine Colombani à Mimet
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19 août 2016 5 19 /08 /août /2016 13:26
mèl des députés et sénateurs

pour compléter  l'article de ce matin et si vous voulez y donner une suite citoyenne.

 

j'aime bien quand on me facilite la tâche - donc je pense que pour nombre d'entre nous, c'est pareil; aussi je vous note les adresses mèl des députés et sénateurs pour le cas où vous seriez contre le retour au cumul des mandats - ce printemps lors d'un reportage sur l'absentéisme de nos sénateurs, j'ai entendu un sénateur justifier ses absences par ses obligations d'élu territorial: si! si!

 

fmlambert@assemblee-nationale.fr>

secretariat@sylvieandrieux.fr   

http://secretariat-charroux@ville-martigues.fr

http://henrijibrayel@gmail.com

http://cab.parlementaire@christiankert.fr

http://depute@bernard-reynes.com

http://dtian@assemblee-nationale.fr

http://mvauzelle@assemblee-nationale.fr

http://vboyer@assemblee-nationale.fr

http://gteissier@assemblee-nationale.fr

http://jdciot@assemblee-nationale.fr

http://vburroni@assemblee-nationale.fr

http://bdeflesselles@assemblee-nationale.fr

http://pmennucci@assemblee-nationale.fr

 

pour les sénateurs:http://jn.guerini@senat.fr

http://s.ravier@senat.fr

http://m.amiel@senat.fr

http://s.ghali@senat.fr

http://b.gilles@senat.fr

http://s.joissains@senat.fr

http://m.jouve@senat.fr

et à tout seigneur, tout honneur: http://jc.gaudin@senat.fr

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Martine Colombani à Mimet
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19 août 2016 5 19 /08 /août /2016 07:42
annulation du non-cumul des mandats: la honte

la rumeur courait depuis un moment; presque d'ailleurs depuis l'adoption de la Loi sur le non-cumul des mandats, où les sénateurs avaient déjà brillé par leur sens de la ringardise, de la protection de leurs intérêts, souvenez-vous.

 

pas encore entrée en application('janvier 2017) et déjà les propositions de loi sur son annulation sont dans les cartons; le premier ayant été N.Sazrkozy, la suite? voir ce court article http://www.liberation.fr/direct/element/des-senateurs-de-gauche-deposent-une-proposition-de-loi-en-faveur-du-cumul-des-mandats_45527/

où on y voit que Jean-Noël Guérini, ami de longue date de la mairie de mimet, est pour le cumul: analysez ses arguments!

au moment où il y a en France plus de 6 millions de Français qui vivent en dessous-du seuil de pauvreté soit 987€/mois et touchant 3 millions d'enfants, au moment où il y a 2,8millions de chômeurs (INSEE juillet 2016) leur attitude est dégoûtante et une insulte à notre Pays;

nous pouvons tous constater, même dans nos petites communes, que dès qu'un élu cumule c'est au détriment de l'une de ses fonctions, et donc de ses électeurs - en plus quand on remarque les personnalités qui sont pour le cumul ....! qu'ils commencent par être présents aux séances et aux commissions! j'ai même entendu ce printemps un sénateur ou un député dire que s'il avait été absent c'est parce qu'il avait du boulot en mairie !

ce n'est pas pour rien que les sénateurs avaient obtenu le report à 2017 de l'entrée en application de cette loi; ça leur donnait le temps de fourbir leurs arguments tous de mauvaise foi sans perdre un centime d'euro et en gardant leur "paradis fiscal".

entre le gouvernement  (notamment Loi travail parmi d'autres exemples) et des parlementaires, le F.N. n'a même plus besoin de faire campagne pour les présidentielles - d'ailleurs on ne l'entend presque plus.

 

j'ai questionné François-Michel Lambert, le député de notre circonscription, qui m'a répondu par écrit: il est toujours favorable au non-cumul.

Merci d'être fidèle à votre engagement

 

pourquoi ne feriez-vous pas pareil: c'est tellement facile et rapide avec internet

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Martine Colombani à Mimet
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19 août 2016 5 19 /08 /août /2016 05:05

Ce n'est pas la page du site officiel de Mimet, mais nos bons gestionnaires, qui selon eux (déc 2013) ont rétabli l'information en 2001, pour mieux la supprimer 5 mois plus tard, devraient essayer de s'en inspirer, eux qui visaient l'excellence, en 2014

http://www.ville-gardanne.fr/Conseil-municipal,92

Conseil municipal

Téléchargez le compte-rendu intégral de chaque conseil municipal en cliquant sur l’icône PDF de votre choix. Vous pouvez aussi accéder à chaque délibération détaillée en cliquant ici.

2016

Compte rendu du conseil municipal 20 juin 2016
Fichier PDF - 1.6 Mo

Compte rendu du conseil municipal 31 mars 2016
Fichier PDF - 842.8 ko

2015

Compte rendu du conseil municipal 18 décembre 2015
Fichier PDF - 337.1 ko

Compte rendu du conseil municipal 20 novembre 2015
Fichier PDF - 875.5 ko

Compte rendu du conseil municipal du 17 septembre 2015
Fichier PDF - 2.4 Mo

Compte rendu du conseil municipal 26 juillet 2015
Fichier PDF - 730.1 ko

etc, etc

un exemple sur les marchés publics : http://www.ville-gardanne.fr/Marches-publics

Sur les délibérations du conseil municipal : http://www.ville-gardanne.fr/spip.php?page=recherche&recherche=délibération+juin+2016

bien ! Maintenant allez voir sur le site http://www.mimet.fr/conseil-municipal

 

on va voir aussi chez nos voisines ?

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Martine Colombani à Mimet
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18 août 2016 4 18 /08 /août /2016 03:34
métaphysique ! ?

à propos du tintamarre de la cloche de l'église, je me suis posée des questions:

- c'est vrai que je suis plutôt comme Saint-Thomas, d'autant qu'il y a longtemps (hélas!) que je n'ai plus l'âge d'avoir un ami imaginaire,

- alors je me sens concernée par ce que dit Hubert Reeves,

- et ma réflexion vagabondant et prenant des chemins de traverse, je suis tombée sur une citation de Michel Onfray, et pour une fois j'adhère

et naturellement le Mahatma Gandhi

métaphysique ! ?
métaphysique ! ?
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Martine Colombani à Mimet
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17 août 2016 3 17 /08 /août /2016 11:16

différents arrêtés concernent le territoire de notre commune en matière d'urbanisme, d'infraction environnementale et plus particulièrement s'agissant de la vigilance sècheresse il y a l'arrêté cadre du 10 février 2016,  du 17 mai 2016, les recommandations du 17 juin 2016, et l'arrêté du 06 juillet 2016 http://www.jouques.fr/wp-content/uploads/ARRETES/2016/AP-6-07-2016-restriction-eau-bassins-BDR.pdf

exemple Bouc bel air: http://www.boucbelair.fr/article_1017_2_l-b-tat-de-vigilance-sb-cheresse-est-db-clarb-sur-l-ensemble-du-db-partement-des-bouches-du-rhb-ne-

d'ailleurs beaucoup de communes se sont senties concernées et en plus de l'affichage traditionnel, elles ont amélioré l'information de la Population en publiant sur leur site officiel, ou leur bulletin, pour celles qui en ont encore.

 

à Mimet , nouveau jeu de l'été, essayez de trouver la publication de l'arrêté du 6 juillet; pas évident - peut mieux faire - je ne mets pas la copie de l'articulet,  car si vous allez voir, ça fera une visite supplémentaire du site; et vous pourrez appécier "l'originalité" de ce site par rapport à ceux d'autres communes de même taille, voire pitchounettes - en tout cas il n'est pas sur les panneaux d'affichage municipal des quartiers.

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Martine Colombani à Mimet
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16 août 2016 2 16 /08 /août /2016 10:31
question, pour clore le chapitre
question, pour clore le chapitre

gag, dans les 2 sens du terme.

 

est-ce que parmi vous il y a une personne qui serait contente, qui aurait "du baume au coeur" si d'un village calme, doucement rythmé par les heures, elle se retrouvait 3 fois par jour dans le vacarme d'un avion ?

 

car grosso modo c'est le bruit de l'angelus dont le vacarme d'ailleurs dure plus longtemps que le passage d'un avion.

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Martine Colombani à Mimet
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